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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION
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ROSALIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSALIE
CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1511990
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008
ROSALIE de CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION

Présentation de la marque ROSALIE

Déposée le 3 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION domicilié(e) 58 rue de Ferrières 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2105827) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 073 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2105827) - France.

La marque ROSALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSALIE est expirée depuis le 3 mars 2008.

CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : ZELY


CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION, (société anonyme) - 58 rue de Ferrières 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2105827) - France - SIREN 343073144


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2105827) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1998 n°2105827 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245147 - Publication au BOPI 1997-11-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.